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LES CADRES D'EMPLOIS DES ENSEIGNANTS
DECRET Décret n°91-859 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique (musique, danse, arts plastiques) Version consolidée au 01 janvier 2010
DECRET Décret n°91-857 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, danse, art dramatique, arts plastiques) Version consolidée au 01 janvier 2010
Le statut particulier et la mission de l'enseignant artistique spécialisé - P.H. THOMAZO mars 2010
- LOIS
lutte contre la précarité : chapitre III Loi n°2005-843 du 26 juillet 2005 portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique. Version consolidée au 01 mai 2008
Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale. Version consolidée au 04 mars 2010
Arrêté du 15 décembre 2006 fixant les critères du classement des établissements d'enseignement public de la musique, de la danse et de l'art dramatique. Version consolidée au 29 décembre 2006
annexes 1 et 2 publiées au Bulletin officiel hors série n° 2 du ministère de la culture et de la communication.
Décret n°2006-1248 du 12 octobre 2006 relatif au classement des établissements d'enseignement public de la musique, de la danse et de l'art dramatique. Version consolidée au 19 mars 2008
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LES FICHES METIERS DU CNFPT
- Directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique
Assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique,
Professeurs territoriaux d'enseignement artistique.
Enseignant plasticien
- LES DROITS ET LES OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES - mardi 12 août 2008 -
Les fonctionnaires ont des obligations en contrepartie desquelles ils bénéficient de certains droits fondamentaux.
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- GRILLES INDICIAIRES
Assistant d'enseignement Artistique, Assistant Spécialisé d'Enseignement Artistique, Professeur d'Enseignement Artistique de classe normale, Professeur d'Enseignement Artistique hors classe, Directeur d'établissement d'enseigneent artistique 2eme catégorie, Directeur d'établissement d'enseignement artistique 1ere catégorie.
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LES SCHEMAS D'ORIENTATION PEDAGOGIQUE DU MINISTERE DE LA CULTURE
- Charte de l'enseignement artistique spécialisé en danse, musique et théatre 2001.
- Schéma d'orientation pédagogique théâtre 2001.
- Schéma d'orientation pédagogique danse, 2004.
- Schéma d'orientation pédagogique musique de 2008.
- Fiches pédagogiques n°1 du schéma d'orientation musique 2008 (éveil, initiation, 1er cycle).
- Fiches pédagogiques n°2 du schéma d'orientation musique 2008 (2ème cycle).
- Fiches pédagogiques n°3 du schéma d'orientation musique 2008 (3ème cycle et formation à la pratique amateur).
Annexes du schéma d'orientation pédagogique musique de 2008.
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